Mentions légales
Présentation générale : ce site est un espace d’information et d’échange destinés à tous publics désireux de se renseigner sur la série télévisée Le Caméléon / The Pretender. Il n’a évidemment aucun but commercial et se révèle entièrement non lucratif. Plus d’infos sur Onyssius – site français sur Le Caméléon (The Pretender).
Une précision tout d’abord : je ne cherche à effrayer personne ni à empêcher toute utilisation de ce site, bien au contraire. Je cherche simplement à prévenir un certain manque de respect du travail d’autrui. J’ai déjà constaté, par exemple, l’utilisation de certains textes sur des blogs. Je l’ai signalé, les textes ont été retirés. Sachez-le, les blogs, réseaux sociaux, ainsi que tout espace sur Internet ne sont en aucun cas un espace de non-droit. Tout espace de publication, quel qu’il soit, dépend des lois du pays de l’hébergeur. Effrayer, non, mais responsabiliser. Onyssius se veut espace de partage, ce qui ne signifie en aucun cas que les contenus présents sur le site sont estampillés Creative Commons ou autre copyright. Chaque auteur participant à ce site a sa propre vision des choses, ses propres souhaits concernant son travail. Si vous souhaitez utiliser les contenus, contactez-nous, plutôt que de voler les contenus et les republier de manière illégale.
Si les participants à Onyssius sont tous bénévoles (je dis « les » mais nous sommes surtout un), cela n’enlève en aucun cas la valeur et le caractère professionnel du contenu du site, notamment le soin apporté à vérifier les informations. L’investissement humain, voire financier, substantiel, pour des particuliers (heures de travail, hébergements depuis plusieurs années, achats de licences logicielles, de matériel informatique) a une valeur, et les résultats de cet investissement sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. En plus votre serviteur y a bossé d’arrache pied dans le début des années 2000 alors qu’il était un pauvre gosse fragile, alors lui piquer son bébé site web c’est un peu comme voler son dessin à un gamin de cinq ans : c’est mal et chuis sûr que vous cramerez en Enfer (ou au Centre !) si vous le faites. ÇAYMAL.
Vous trouverez donc ici les détails.
IDENTIFICATION
Propriétaire du site : Alan VAN BRACKEL – Onyssius – onyssius.thepretender [at] gmail.com, connu dans le milieu sous le pseudo Syd, jadis Sydnette la Psy Caméléonne mais j’ai opté pour un raccourci masculin depuis. Beaucoup de mes vrais amis m’appellent Syd, par habitude. Ca fait un peu Syd Barrett, c’est pas mal.
Directeur de la publication / websmestre / rédacteur en chef : Alan VAN BRACKEL (aussi)
Hébergement : 1&1 Internet SARL – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines (France) – +33.825080020
CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE
1- Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs de textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
Producteur : propriétaire du site, conformément à l’art. L-341-1 al. 1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine Kasabiansparadise.com.
Utilisateur : visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.
2- Droit des bases de données
2.1 L’intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L341-1 et suivants). A ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d’auteur ci-après.
2.2 Toute utilisation ou extraction d’éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.
3- Droit d’auteur
3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d’écrans, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre de droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’oeuvre d’auteur ou en tant que base de données.
3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui est cédé au paragraphe suivant.
3.3 L’Utilisateur a le droit de :
– imprimer les pages de ce site sur papier pour une utilisation strictement personnelle, privée et non commerciale ;
– citer de courts extraits (pas de paragraphes complets) en précisant la source bien entendu.
3.4 Toutes les photographies utilisées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs.
3.4.1 Les photographies promotionnelles de la série Le Caméléon / The Pretender sont utilisées avec l’accord des propriétaires / diffuseurs de la série et ce à titre d’illustration et de promotion. Pour toute demande d’utilisation, veuillez directement les contacter. Pour plus de détails concernant les éléments promotionnels, se reporter au point 3.5.
3.4.2 Toutes les autres photographies sont la propriété du Producteur.
3.5 Reproduction des paroles, pochettes de disques, photographies, éléments promotionnels
Le Site, pour des besoins de charte graphique, ou dans un souci d’information, présente la reproduction de paroles de chansons, de pochettes de disques/DVD, et de photographies extraites de sessions officielles réalisées pour la promotion de la série. Ces ressources restent la propriété de leurs auteurs respectifs, et/ou de leurs ayant-droits. Elles ne sont pas exploitées ici dans un but commercial, mais dans un but de décoration, de présentation, ou d’informations aux Internautes.
De la même manière, pour des besoins de charte graphique et de présentation du site, certaines images peuvent être modifiées, altérées, dans une moindre mesure. Cependant, l’altération des images est faite dans un principe d’harmonie générale, et n’a pas pour but de porter atteinte à l’apparence originale de la photo.
Néanmoins, si une ou plusieurs ressources sont soumises à une législation d’utilisation particulière, le Requérant devra contacter L’Auteur via la page contact accessible par le menu ci-dessus, en indiquant l’objet de la requête, et en y joignant la preuve de l’appartenance de la ressource à une législation de droit d’auteur. Dans la mesure ou la preuve est fournie et validée par L’auteur, la ressource sera retirée du site Internet.
Le site peut proposer des créations graphiques originales, réalisées par L’auteur, comme des fonds d’écran, des économiseurs d’écran, ou d’autres éléments graphiques. Ces créations sont la propriété de L’auteur, et leur utilisation / exploitation ultérieure est libre de droit, du moment que le logo du site n’est pas retiré de l’image et que cette dernière n’est pas altérée.
3.6 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du Site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L342-1 du code de la propriété intellectuelle.
3.7 Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêt de la part des titulaires des droits.
4- Droit des marques
Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu’à titre signalétique.
5- Liens hypertextes vers ce site
Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre (le « framing » de ce site est rigoureusement interdit) et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
– tout risque de confusion entre le site citant et le présent Site ;
– ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
6- Données à caractère personnel
6.1 Finalités du traitement des informations collectées : Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, dans le cadre de la création d’un compte personnel sur le forum de ce Site, les données à caractère personnel sont exclusivement utilisées pour un usage interne : envoi d’une newsletter interne éventuelle et éventuellement message privé par l’intermédiaire du formulaire automatisé prévu par le site. En aucune manière nous ne tenons de listings et nous refusons l’idée même de céder les adresses e-mails à quelconque société, commerciale ou non.
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6.3 Droit d’accès : L’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l’adresse mentionnée dans l’identification du Site.
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